Mentions légales

Indications conformes au § 5 de la loi sur les médias (TMG):

M-CTI Mumme-Cooling Tower International GmbH
Rudolf-Diesel-Straße 17-25
DE-46485 Wesel

Représenté par:

Dirk Mumme, Peter Mumme

Contact:

Telephone: +49 281-337474-00
Telefax: +49 281-337474-99
Email: info@m-cti.de

Enregistrement:

Enregistrement au registre du commerce.
Tribunal d'enregistrement: Amtsgericht Duisburg HRB-Nr. 10762

TVA:

Numéro de TVA conformément au §27a de la loi relative à la taxe sur le chiffre d'affaires:
DE 121 007 373

Résolution des litiges

La Commission européenne fournit une plateforme pour la résolution des litiges en ligne:https://ec.europa.eu/consumers/odr.
Vous trouverez notre adresse e-mail en haut des mentions légales.

Nous ne sommes ni prêts ni obligés à participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage des consommateurs.

Responsabilité pour les contenus

En tant que fournisseurs de services, nous sommes responsables conformément au § 7 par. 1 de la TMG de nos propres contenus sur ces pages selon les lois générales. Conformément aux §§ 8 à 10 de la TMG, nous ne sommes toutefois pas tenus, en tant que prestataire de services, de surveiller les informations externes transmises ou stockées ou d'enquêter sur les circonstances révélant des activités illicites.

Les obligations de supprimer ou de bloquer l'utilisation des informations en vertu de la loi générale restent inchangées. La responsabilité à ce sujet n'est toutefois possible qu'à compter du moment où la violation du droit est portée à notre connaissance. Nous supprimerons ce type de contenus dès l'instant où nous serons informés de leur existence.

Responsabilité pour les liens

Notre offre contient des liens vers des sites externes de tiers sur le contenu desquels nous n'avons aucune influence. Par conséquent, nous ne pouvons assumer aucune responsabilité pour ces contenus externes. Seuls le fournisseur ou le propriétaire des pages vers lesquelles les liens indiqués redirigent sont responsables du contenu correspondant. La présence d'éventuelles infractions juridiques sur les pages liées a été vérifiée lors de la création du lien. Aucun contenu illicite n'a été détecté au moment de la création des liens. Un contrôle permanent des contenus des pages auxquelles nous renvoyons par des liens n'est pas envisageable et ne peut être raisonnable sans indication concrète d'une violation de la loi. Ces liens sont toutefois supprimés dès que nous avons connaissance de violations de la loi.

Droit d'auteur

Les contenus et les travaux réalisés dans ces pages relèvent du droit d'auteur allemand. La reproduction, le traitement, la diffusion et tout type d'utilisation en dehors des limites du droit de la propriété intellectuelle requièrent l'autorisation écrite de l'auteur ou du créateur.
Tout téléchargement et toute copie de cette page ne sont autorisés que pour un usage privé et en aucun cas pour un usage commercial.

Si le contenu de ce site n'est pas créé par l'opérateur, les droits de propriété de tiers doivent être respectés. Les contenus de tiers sont notamment signalés comme tels. Si vous devriez néanmoins constater une infraction au droit de la propriété intellectuelle, nous vous saurions gré de bien vouloir le porter à notre connaissance. Ces contenus seront toutefois immédiatement supprimés si nous avons connaissance de violations de la loi.

 

Veuillez accepter l'utilisation de cookies afin que nous puissions concevoir de manière optimale notre site Web pour vous et l'améliorer constamment. Vous trouverez des informations sur l'utilisation des cookies dans la déclaration de Règles de confidentialité.